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Archives CESER.


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lundi 5 janvier 2009
par  fsu.paca

L’AVIS SUR LA RGPP : DECEMBRE 2008 (première partie )

Le Président de Région a saisi le CESR sur la RGPP et ses conséquences sur la collectivité territoriale. Un premier avis a été voté en décembre 2008. Un deuxième le sera en juin 2009.
AVIS SUR LA RGPP DU CESR PACA (9 décembre 2008)
Lire l’avis du cesr
INTERVENTION DE LA FSU au CESR
La RGPP est le (...)

mercredi 20 août 2008
par  fsu.paca

LA SAISINE SUR LA RGPP

Le Président de Région a saisi le CESR sur la question de la RGPP et ses conséquences sur la collectivité territoriale.
La saisine sur la RGPP
Par lettre datée du 24 juillet 2008, le Président de Région a saisi le CESR sur la RGPP et ses conséquences sur la Région.
La saisine
La révision générale (...)

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